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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE GOUESSANT
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FRANCE VOLAILLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE VOLAILLES
LE GOUESSANT SA

Numéro de dépôt :
92419760
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FRANCE VOLAILLES

Déposée le 18 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE VOLAILLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE GOUESSANT domicilié(e) Rue de la Jeannaie, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 129 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GOUESSANT SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : TERRES de BREIZH , TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS


LE GOUESSANT SA - Rue de la Jeannaie, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 382129666


LE GOUESSANT SA - France


Inscription le 18 juin 1996 - Rejet total n°202690 - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1996-06-18

- Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, ufs, lait et produits laitiers - Produits agricoles, animaux vivants, aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.